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Conditions générales

1. Généralités

Le terme « Outspot » fait référence à la société à responsabilité limitée, Confinity sarl :

Confinity sarl (Outspot)

Siège social

Varentschoot 10

9840 De Pinte

Belgique

Adresse

Dorp 16

9830 Sint-Martens-Latem

Belgique

helpdesk@outspot.eu

N° BCE : BE0897.991.257

Tél. : +32 2 880 00 51

Fax: +32 2 880 87 56

2. Domaine d’application

Ces conditions générales sont d’application pour tous les contrats et toutes les relations juridiques où Outspot est impliquée en tant que vendeuse.

3. Erreurs

Outspot n’est pas tenue d’exécuter une commande, ni de verser une indemnisation pour tout dommage subi par l’acheteur, lorsqu’elle a commis une erreur dans la présentation d’un deal, la formulation des caractéristiques de celui-ci ou dans l’indication du prix et i) lorsqu’il apparaît clairement pour l’acheteur qu’il s’agit dans le cas en question d’une faute typographique, ou ii) lorsque l’acheteur n’a pas pu raisonnablement, dans les circonstances données, compter sur le fait qu’Outspot livrerait ou pourrait livrer le deal avec ces caractéristiques pour ce prix.

4. Paiement sécurisé

Sur la plateforme de paiement d’Ogone, Outspot propose différentes modes de paiement électroniques sécurisés.

5. Droits du consommateur

Tous vos droits sont sous la responsabilité de l’annonceur. Outspot n’assume que le rôle de canal de marketing et de transaction. Pour tout problème ou défaut éventuel, vous pouvez prendre directement contact avec l’annonceur qui se chargera de la réparation, du remplacement ou du dédommagement du produit ou du service et ce conformément à vos droits.

6. Droit de rétractation

6.1. Généralités

Vous avez le droit de signaler à Outspot que vous renoncez à l’achat. Ce droit s’exerce sans pénalité et sans motif dans un délai de14 jours calendrier à compter du lendemain du jour de la livraison du bien ou de la conclusion du contrat de service, en d’autres termes à compter du lendemain où vous recevez le bon commandé par e-mail.

Toute demande de rétractation doit être adressée par écrit à Outspot (Confinity sarl) à l’adresse suivante helpdesk@outspot.eu.

Pour ce faire, vous pouvez recourir au formulaire de rétractation.

Certaines offres peuvent même être remboursées jusqu’à 6 mois après l’achat. Cliquez ici pour obtenir davantage d’informations.

6.2. Exceptions au droit de rétractation

6.2.1. Conformément à l’article 47 § 4 de la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques de marché et à la protection du consommateur, vous ne disposez pas du droit de rétractation dans les cas suivants : en cas de prestation de services ou de livraison de biens dont l’exécution a commencé avec votre accord parce que vous avez remis le bon au partenaire avant la fin du délai de rétractation de 14 jours calendrier.

6.2.2. Le droit de rétractation n’est pas d’application pour les voyages réservés en ligne, les tickets pour des événements, des concerts, des festivals ou toute autre offre à date fixe.

6.2.3. Dans certains cas, Outspot peut exclure des produits et/ou services du droit de rétractation. Cette clause concerne des produits qui :

  • ont été fabriqués selon vos spécifications ou qui sont clairement destinés à une personne spécifique ;
  • se détériorent rapidement ou ont une durabilité limitée ;
  • ne conviennent pas à un renvoi en rapport avec la protection de la santé ou avec l’hygiène, dont le sceau a été rompu après la livraison ;
  • la livraison de biens qui ont été irrévocablement mélangés à d’autres produits après leur livraison, en raison de leur nature ;
  • la livraison de boissons alcoolisées dont le prix a été convenu lors de la conclusion du contrat de vente mais dont la livraison ne peut avoir lieu qu’après 30 jours et dont la valeur réelle dépend des fluctuations du marché sur lesquelles l’entreprise n’a aucune influence ;
  • les contrats dans le cadre desquels le consommateur a demandé spécifiquement à l’entreprise de lui rendre visite pour effectuer des réparations urgentes ou un entretien ; lorsque l’entreprise exécute cependant des services complémentaires lors de cette visite que vous n’avez pas demandés explicitement ou livre des biens autres que les pièces de rechange nécessaires à l’entretien ou aux réparations, le droit de rétractation s’applique à ces services ou biens complémentaires ;
  • la livraison d’enregistrements audio et vidéo scellés et de programmes informatiques scellés dont le sceau a été rompu après la livraison ;
  • la livraison de journaux ou magazines, à l’exception de contrats pour un abonnement à ce type de publications ;
  • les contrats qui ont été conclus pendant une vente aux enchères publique ;
  • la mise à disposition d’équipements autres que ceux destinés à l’habitation, au transport de marchandises, aux services de location de voitures, à la restauration et aux services relatifs aux loisirs, si une date ou une période d’exécution donnée est prévue dans les contrats ;
  • la livraison de contenu numérique qui n’a pas été livré sur un support matériel, si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur et sous réserve que celui-ci ait reconnu qu’il perd ainsi son droit de rétractation ;
  • les contrats pour des services de pari et de loteries.

6.3. Remboursement durant la période de rétractation

La somme que vous avez versée pour acheter le bon vous sera remboursée au plus tard 14 jours à compter de la date de l’exercice du droit de rétractation. Outspot peut, cependant, attendre d’avoir reçu les biens renvoyés ou une preuve du renvoi de ces biens avant de procéder au remboursement.

Vous êtes toujours remboursé(e) sous la forme d’un bon d’achat. Vous pouvez, cependant, décider de le remplacer par un remboursement en liquide sur votre compte bancaire.

7. Outspot garantit un remboursement à 100% jusqu’à six mois après l’achat (à l’exception des produits)

D’un point de vue légal, Outspot est tenue d’accorder le remboursement de la plupart de ses offres si la demande est formulée dans les 14 jours suivant l’achat. Outspot garantit, toutefois, un remboursement à 100% jusqu’à 6 mois après l’achat. Cela peut se faire sur simple demande par courrier ou par e-mail. Joignez le bon et une copie de votre carte d’identité.

Cette garantie n’est, toutefois, pas d’application à l’achat de produits, de tickets pour des événements, des concerts, des festivals, des voyages ou des offres à date fixe. La garantie de remboursement n’est d’application que lorsque cela est clairement indiqué dans l’offre (cf. logo de la garantie de remboursement). Seuls les bons qui n’ont pas encore été utilisés, réservés auprès du partenaire ou dont la date de validité n’a pas encore été dépassée, peuvent être remboursés.

Attention : si vous avez acheté vos bons (en partie) avec un bon d’achat, nous remboursons alors la totalité de la somme sous la forme d’un bon d’achat (les bons d’achat ne sont pas cumulables).

8. Produits : service, garantie ou annulation

Le responsable de l’action est indiqué dans la rubrique « En pratique ». Il s’agit soit d’Outspot soit d’un partenaire. C’est dans cette rubrique que vous trouverez également leurs coordonnées (numéro de téléphone et adresse e-mail).

Vous pouvez recourir au service après-vente pour plusieurs raisons :

8.1. Vous souhaitez renoncer à votre achat

Vous avez le droit de signaler à Outspot que vous renoncez à l’achat. Ce droit s’exerce sans pénalité et sans motif dans un délai de 14 jours calendrier à compter du lendemain du jour de la réception du produit. Une fois que vous avez signalé à Outspot que vous renonciez à votre achat, vous disposez encore de 14 jours calendrier pour renvoyer le produit.

Vous souhaitez annuler votre commande avant l’envoi du produit ?

Vous pouvez annuler votre commande gratuitement. Vous serez remboursé(e) (sous la forme d’un bon d’achat ou en liquide) dans un délai de 5 jours à compter du lendemain de la réception de la demande de rétractation.

Vous souhaitez annuler votre commande après l’envoi du produit ? (aucun défaut)

Veillez à ce que le produit réponde aux conditions suivantes :

  • Vous introduisez la demande de rétractation dans les 14 jours suivant la réception du colis.
  • Le produit n’a pas été utilisé et est renvoyé dans son emballage d’origine.
  • Le colis est renvoyé dans sa totalité (accessoires, mode d’emploi, etc. compris).

Les articles de consommation tels que les piles, batteries, produits d’entretien, ampoules, parfums, etc. ne peuvent pas être renvoyés.

Les articles d’hygiène personnelle tels que les brosses à dents, les lames de rasoir, les tondeuses, les thermomètres, etc. ne peuvent pas être renvoyés.

Si le produit répond à ces conditions, vous pouvez annuler la commande. Consultez à cet effet la rubrique « En pratique » de votre bon. Vous y trouverez les coordonnées du service après-vente que vous devez contacter pour le renvoi du produit.

S’il s’agit d’Outspot, envoyez un e-mail à (via helpdesk@outspot.eu) en mentionnant le code de votre bon, votre nom, l’adresse de livraison et vos remarques éventuelles. Nous faisons tout notre possible pour vous envoyer la procédure de retour dans les 8 heures (jours ouvrables). Dans ce cas, vous devez payer vous-même les frais de port. Si le produit renvoyé ne répond pas aux conditions susmentionnées, Outspot ne pourra pas traiter votre demande et prendra donc contact avec vous.

**S’il s’agit d’un partenaire, envoyez-lui un e-mail en mentionnant le code de votre bon, votre nom, l’adresse de livraison et vos remarques éventuelles. Le partenaire vous expliquera comment renvoyer le produit.**

8.2. Vous n’avez pas reçu votre commande

Outspot met tout en œuvre pour livrer votre commande dans un délai maximal de 3 semaines. Il se peut que vous étiez absent(e) au moment de la livraison ou que le facteur n’ait pas trouvé votre adresse. Pas de panique !

Si vous n’avez pas reçu votre commande dans les 3 semaines, envoyez un e-mail à (via helpdesk@outspot.eu) en mentionnant le code de votre bon et l’adresse de livraison. Nous vérifierons alors où en est votre commande et vous enverrons un code vous permettant de suivre votre colis sur le site de la société responsable de la livraison. Si nous ne disposons pas de code de traçage, nous vous enverrons, le cas échéant, un nouveau produit ou vous rembourserons (sous la forme d’un bon d’achat ou en liquide) si cela n’est pas possible.

Si vous étiez absent(e) au moment de la livraison ou que le facteur n’a pas trouvé votre adresse, le produit nous est renvoyé automatiquement. Nous le renvoyons alors gratuitement une deuxième fois à l’adresse de livraison que vous nous avez communiquée à condition que vous n'ayez commis aucune erreur en passant la commande.

8.3. Le produit est incomplet, défectueux et/ou endommagé lorsque vous le recevez

Les collaborateurs d’Outspot essayent d’emballer votre produit du mieux que possible. Il peut, bien entendu, arriver que vous constatiez un défaut lorsque vous déballez ou assemblez le produit.

Nous vous conseillons de vérifier, dans les 14 jours suivant la réception du colis, que le produit ne présente aucun défaut et a été livré avec toutes les pièces.

Si vous constatez un défaut dans les 14 jours suivant la réception du colis, vous pouvez le signaler à Outspot ou au partenaire responsable de l’action (consultez à cet effet la partie « En pratique » de votre bon).

Si Outspot est responsable, envoyez un e-mail à helpdesk@outspot.eu en mentionnant le code de votre bon et en décrivant le défaut, joignez des photos du produit défectueux le cas échéant.

Si le défaut est clairement visible sur les photos, Outspot vous proposera directement un remboursement complet ou partiel (sous la forme d’un bon d’achat ou en liquide). Dans ce cas, vous ne devez pas renvoyer le produit.

Si le défaut ne peut pas être constaté sur la base de photos, vous devez alors renvoyer le produit à Outspot. Nous vous enverrons une note d’envoi par e-mail, ainsi que les instructions nécessaires pour le renvoi du colis.

Nous constatons les dégâts dès réception de votre colis. Nous essayons, dans un premier temps, de réparer le produit et si cela ne fonctionne pas, nous vous remboursons (sous la forme d’un bon d’achat ou en liquide).

Si un partenaire est responsable, envoyez-lui un e-mail en mentionnant le code de votre bon et en décrivant le défaut, joignez des photos du produit défectueux le cas échéant le cas échéant. Le partenaire vous expliquera comment renvoyer le produit.

8.4. Vous souhaitez recourir à la garantie

Vous pouvez attendre d’Outspot qu’elle vous livre un produit qui fonctionne correctement. Il peut, malheureusement, arriver que le produit présente un défaut après un certain temps. Si le problème survient durant la période de garantie légale, vous pouvez le signaler à Outspot ou au partenaire responsable de l’action (voir « En pratique »).

Outspot est responsable. Si le produit présente un dysfonctionnement dans les 6 mois suivant la réception du colis, Outspot vous envoie une note d’envoi, ainsi que la procédure de renvoi du colis. Une fois réceptionné, nous vous proposons une solution (échange, réparation ou remboursement).

Si vous constatez le dysfonctionnement plus de 6 mois après la réception du colis, vous devez alors renvoyer le colis à vos frais. Nous analyserons le problème ou vous proposerons une solution.

À quel moment ne pouvez-vous pas recourir à la garantie ?

  • Dégâts des eaux
  • Chute et coups
  • Dégâts causés par l’utilisateur à la suite d’une mauvaise utilisation
  • Garantie de 2 ans dépassée
  • Pièces manquantes
  • Articles de consommation tels que les ampoules, les batteries, les piles et les liquides
  • Produits pour lesquels les scellés ont été retirés

Si le produit n’est pas couvert par la garantie ou ne répond pas aux conditions, nous pouvons alors vous réclamer des frais.

Si le produit n’est plus sous garantie et qu’il présente un dysfonctionnement, vous pouvez toujours prendre contact avec le fournisseur qui pourra peut-être vous aider.

Un partenaire est responsable. Envoyez-lui un e-mail, il vous expliquera la procédure à suivre.

Contactez le partenaire ou Outspot (via helpdesk@outspot.eu) si vous avez des questions sur l’un de ces points.

Qui paie les frais de port pour le renvoi du colis ?

Outspot paie les frais de port dans les cas suivants :

  • Le produit est défectueux lorsque vous le recevez et les dégâts ne peuvent pas être constatés sur la base des photos

  • Le produit présente un dysfonctionnement dans les 6 mois suivant la réception du colis

  • La commande est incomplète ou erronée

Vous payez les frais de port dans les cas suivants :

  • Le produit ne présente aucun défaut, vous souhaitez simplement renoncer à l’achat

  • Le produit présente un dysfonctionnement non pas dans les 6 mois suivant la réception du colis, mais passé ce délai

Outspot met tout en œuvre pour résoudre votre problème dans les plus brefs délais.

Il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous renvoyer un nouveau produit, simplement parce que nous n’en avons plus en stock. Dans ce cas, nous vous proposerons un remboursement complet ou partiel (sous la forme d’un bon d’achat ou en liquide).

Remarque

Pendant le délai de réflexion de 14 jours, vous devez vous montrer soigneux avec les biens envoyés. Vous avez le droit de juger si vous voulez conserver le produit et l’essayer comme vous auriez pu le faire normalement en magasin. Tant que vous n’avez pas décidé de conserver le produit, vous ne pouvez pas l’utiliser. Si vous avez utilisé le produit plus que nécessaire pour juger si vous vouliez réellement le conserver, vous êtes responsable de la perte de valeur du produit en question. Le commerçant en ligne a donc droit à une indemnisation si vous renvoyez le produit utilisé.

9. Coordonnées

En Belgique, la protection de la vie privée est régie par la loi du 8 décembre 1992, modifiée par la loi du 11 décembre 1998  transposant la directive du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Outspot applique cette législation. Vous avez, ainsi, la possibilité de consulter, de modifier ou de supprimer vos données personnelles.

10. Responsabilité

Outspot ne peut pas être tenue pour responsable des évènements, accidents ou pertes liés à l’offre. Si cela est indépendant de sa volonté, Outspot ne peut pas non plus être tenue pour responsable de la mauvaise compréhension, de la non-réception ou de la réception tardive par le client d’informations nécessaires à l’exécution de la commande dans les délais.

11. Disclaimer

Toutes les informations mentionnées sur ce site web sont rassemblées avec le plus grand soin et régulièrement mises à jour. Les informations qui y sont reprises ne créent aucun droit. Les tarifs et les conditions peuvent être soumis à modification dans des cas exceptionnels. Outspot (Confinity sarl) n’est en aucun cas responsable des erreurs éventuelles ou manquements sur ce site web, toutes modifications et corrections réservées. Tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle se rapportant au contenu et à la forme de ce site sont la propriété d’Outspot (Confinity sarl) ou de ses partenaires.

Outspot reconnaît l’application de la loi belge du 8 décembre 1992 relative au traitement des données à caractère personnel pour l’utilisation et le recueil de données fournies en Belgique via le site d’Outspot et reprises dans sa base de données. Conformément à cette loi, vous avez le droit de consulter ou de modifier vos données et ce sur simple demande par e-mail.

Les données ne seront jamais transmises ou revendues à des tiers.

12. Dispositions diverses

Outspot met tout en oeuvre pour répondre à vos questions dans un délai de 8 heures (jours ouvrables). Si vous déposez une plainte auprès d’Outspot, vous êtes dans tous les cas tenu informé(e), dans les cinq jours ouvrables, du délai d’attente nécessaire avant qu’Outspot ne vous fasse part d’une solution.

Le siège social de Confinity sarl est établi à 9840 De Pinte, Varentschoot 10. Le numéro d’entreprise est BCE 0897 991 257. Veuillez toutefois envoyer toute la correspondance relative à un contrat ou aux présentes conditions à l’adresse d’Outspot (Dorp 16, 9830 Sint-Martens-Latem, Belgique) ou à l’adresse e-mail [helpdesk@outspot.be][3].

Tous les prix sont mentionnés sur le site et incluent la TVA pour les livraisons au sein de l’UE. Ils comprennent les frais d’envoi, sauf mention contraire. L’unité monétaire est toujours clairement indiquée. Si le prix est erroné ou si les frais d’envoi sont mal calculés, vous en serez informé(e) dans les meilleurs délais. Vous pouvez, dans le cas précité, annuler gratuitement votre commande. Les livraisons en dehors de l’Union européenne peuvent entraîner des taxes dont le coût icombe au destinataire.

Vous devez avoir minimum 18 ans pour pouvoir commander.

[3]: mailto:helpdesk@outspot.be?subject=Conditions générales d'Outspot

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